VERSION EFFECTIVE DEPUIS 2020-03-07

La boutique en ligne de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre vous recommande d’imprimer ce document et de le conserver à des fins de consultation suite à la confirmation de votre achat. 

Ce site est la propriété de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires des œuvres qui y sont présentées et/ou du site web. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.

Coordonnées de Tamara Pierre-Louis

Adresse postale: 1400 Jacques-Casault, App. 205, Montréal Québec, H2M 0B2

Téléphone : 1(514) 833-317

Courriel : info@tamarapl.com

Acceptation des conditions

Acceptation des conditions

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes passées sur le site internet de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre (www.tamarapl.com).  La validation de la commande d’un produit proposé par Tamara Pierre-Louis artiste-peintre implique l’acceptation expresse de la part de l’Acheteur des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation nécessite sa signature manuscrite. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Tamara Pierre-Louis artiste-peintre et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans d’autres documents, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.  Tamara Pierre-Louis artiste-peintre (www.tamarapl.com) se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Commandes

Les commandes sont effectives dès la date de réception du règlement. Toute commande suppose l’adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. Le « double clic » de l’Acheteur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite (à valider lors des tests). À partir du moment où l’Acheteur a enregistré sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. Tamara Pierre-Louis artiste-peintre se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. 

 

Prix

Les prix de vente des produits sont indiqués en $CAN et sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement du bon de commande par l’Acheteur. Ils ne comprennent pas les frais d’emballage et d’expédition (et droits de douane, frais de courtage et autres frais pouvant s’appliquer) qui sont facturés à l’Acheteur en supplément du prix des produits achetés.  

Au moment de remplir ses informations de livraison sur le bon de commande sécurisé, l’Acheteur doit sélectionner son MODE EXPÉDITION. Le montant de l’emballage ainsi que celui de la livraison seront à confirmer par Tamara Pierre-Louis artiste-peintre).

La facture correspondant au tarif du mode d’expédition entendu ultérieurement entre l’Acheteur et  Tamara Pierre-Louis artiste-peintre sera envoyée par courriel par la suite à l’Acheteur.

Il est possible pour l’Acheteur de sélectionner l’option « Communiquer avec Tamara Pierre-Louis artiste-peintre pour choisir un autre service de livraison » et une entente devra être convenu concernant le lieu de collecte entre l’Acheteur et Tamara Pierre-Louis artiste peintre.

Le produit acheté sera envoyé uniquement après réception du paiement correspondant aux modes d’emballage et d’expédition choisis.

Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par Tamara Pierre-Louis artiste-peintre  à tout moment.  Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif.

 

Produits

Le site transactionnel  www.tamarapl.com  s’engage à rendre une image fidèle des produits présentés. Cependant, les photographies, textes, graphismes, fiches techniques sont à titre informatif et non contractuels.  Tous les produits sont affichés sans Taxes, donc aucune taxe n’est ajoutée au produit, quel qu’il soit.

Modalités de livraison (conditions générales)

Les colis sont envoyés à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors du paiement de la commande à l’aide du service de paiement sécurisé (PAYPAL) et apparaissant sur le bon de commande de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre.

L’Acheteur peut opter pour une méthode de livraison n’apparaissant pas parmi les modes proposés au moment de confirmer sa commande (à valider lors des tests en ligne). Si tel est le cas, il est invité à communiquer avec Tamara Pierre-Louis artiste-peintre le plus rapidement possible par courriel (info@tamarapl.com) ou par téléphone (1-514-833-3175) avant de confirmer sa commande.  Suite à la commande, Tamara Pierre-Louis artiste-peintre communiquera avec l’Acheteur dans les plus brefs délais pour convenir avec lui de la méthode de livraison la mieux adaptée à sa situation géographique, économique ou autre.

Tamara Pierre-Louis artiste-peintre fera parvenir à l’Acheteur, par courriel, une demande supplémentaire de paiement PAYPAL incluant les frais d’emballage et de livraison (et autres frais supplémentaires s’y rattachant s’il y a lieu) selon le transporteur sélectionné.

Les envois de colis sont effectués à partir de l’adresse de l’adresse postale de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre. Dès la confirmation de l’envoi, l’Acheteur recevra immédiatement un courriel provenant de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre.

Tamara Pierre-Louis artiste-peintre s’assure que chaque colis est soigneusement préparé et que chaque œuvre est protégée au mieux afin de limiter toute détérioration durant le transport.  Tamara Pierre-Louis artiste-peintre ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison dû au transporteur. 

 L’envoi de la commande sera exécuté au plus tard dans un délai de 20 jours ouvrables à compter du jour suivant celui où l’acheteur aura effectué le paiement de sa commande (sauf dans les cas exceptionnels où le produit exige un délai de fabrication en particulier, tel qu’indiqué sur les fiches produits correspondantes). En cas d’erreur s’étant glissée sur la fiche produit du catalogue et d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait que le produit est en exposition et ne peut être offert qu’à la fin de la présentation, l’Acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. L’Acheteur aura alors le choix de demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard après leur versement ou l’échange du produit pour une valeur strictement identique.

Veuillez notez qu’il n’y a pas d’expédition de colis du vendredi midi au dimanche soir.

La propriété et la responsabilité des marchandises sont transférées du site www.tamarapl.com à l’Acheteur (client), au moment de la prise en charge par le transporteur. Dès lors, les marchandises voyagent aux risques et périls du client. L’Acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à Tamara Pierre-Louis artiste-peintre, dans un délai de 7 jours maximum. 

En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande (détérioré ou non conforme), l’Acheteur doit formuler une réclamation écrite dans un délai de 7 jours à compter de la réception de la marchandise. La formulation d’une réclamation auprès de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre pourra être faite en priorité par courriel ou par courrier en précisant bien la référence de la commande et la non-conformité. Le renvoi d’article devra faire l’objet d’un accord de la part de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Tamara Pierre-Louis artiste-peintre.  Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Tamara Pierre-Louis artiste-peintre dans son état et emballage d’origine et comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires.

 Les frais d’expédition pour les retours ou échanges de marchandise sont à la charge de l’Acheteur (client).

Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé, produits cassés, etc.) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites » accompagnées de la signature du client avant d’accepter le colis. C’est le seul moyen dont les deux parties disposent (le Vendeur et l’Acheteur (client)) afin de pouvoir effectuer une réclamation auprès du transporteur. L’Acheteur devra parallèlement informer Tamara Pierre-Louis artiste-peintre de ce problème le plus rapidement possible afin de prendre les mesures adéquates.

Cueillette en atelier sur rendez-vous uniquement (Livraison gratuite)

Nous offrons à l’Acheteur la possibilité de cueillir sa commande dans un lieu qui sera prédéterminé à l’avance entre les deux parties et qui devra être près du domicile de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre-peintre, lorsque cela s’applique.  Si vous choisissez cette option au moment de confirmer votre commande, Tamara Pierre-Louis artiste-peintre communiquera rapidement avec vous par courriel ou par téléphone afin de convenir d’un rendez-vous lorsque la commande sera prête. Vous devrez sans faute présenter une pièce d’identité avec photo pour récupérer votre colis. Pour connaître le statut de votre commande, veuillez communiquer directement avec Tamara Pierre-Louis artiste-peintre.

 Livraison internationale

Toutes les commandes à destination internationale sont expédiées par avion. L’Acheteur qui désire convenir avec Tamara Pierre-Louis artiste-peintre d’une méthode de livraison par voie maritime peut le faire, à condition de cocher la case du mode d’expédition « Contacter Tamara Pierre-Louis artiste-peintre pour choisir un autre service de livraison » avant de confirmer sa commande. Cependant, nous recommandons fortement la livraison par voie aérienne.  Les commandes à destination internationale ne sont pas assujetties aux taxes canadiennes. Toutefois, comme toutes les commandes franchissent les douanes, elles sont assujetties aux droits de douane à l’importation, aux taxes étrangères et aux frais d’administration douanière. Une facture douanière accompagnera votre colis ou suivra par courrier. Le destinataire (l’Acheteur) est tenu d’acquitter ces frais, droits et taxes additionnels.
 
À noter : Pour connaitre les sommes de ces frais à acquitter, vous devez d’abord contacter Tamara Pierre-Louis artiste-peintre avant de confirmer votre achat en ligne. Ceci dans le but de vérifier, préalablement, ce qu’il en est auprès de votre bureau des douanes local.  Nous serons par la suite en mesure de vous fournir des estimations par voie de courrier électronique, dans un délai de 5 à 8 jours ouvrables.

 Livraison aux États-Unis

Toutes les commandes livrées aux États-Unis ne sont pas assujetties aux taxes canadiennes. Toutefois, comme toutes les commandes franchissent les douanes, elles sont assujetties aux droits de douane à l’importation, aux taxes américaines et aux frais d’administration douanière. Une facture douanière accompagnera votre colis ou suivra par courrier. Le destinataire (l’Acheteur) est tenu d’acquitter ces frais, droits et taxes additionnels, s’il y a lieu. À noter : Pour connaitre les sommes de ces frais à acquitter, vous devez d’abord contacter Tamara Pierre-Louis artiste-peintre avant de confirmer votre achat en ligne. Ceci dans le but de vérifier, préalablement, ce qu’il en est auprès de votre bureau des douanes local. Nous serons par la suite en mesure de vous fournir des estimations par voie de courrier électronique, dans un délai 5 à 8 jours ouvrables.

Retard de livraison

En cas de retard excessif de livraison par rapport à la date estimée, l’Acheteur (client) devra signaler ce retard à Tamara Pierre-Louis artiste-peintre par courrier électronique. Nous contacterons alors le transporteur utilisé pour la livraison de la commande pour faire démarrer une enquête. Dans certains cas, une enquête peut durer jusqu’à 21 jours. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à l’adresse indiquée sur le colis. Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue de cette enquête, Tamara Pierre-Louis artiste-peintre décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Garantie des produits

Les dispositions des présentes conditions ne peuvent priver l’Acheteur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés du produit vendu. L’Acheteur est expressément informé que Tamara Pierre-Louis artiste-peintre est la créatrice (conceptrice ou productrice) des produits présentés au sens de la responsabilité du fait des produits défectueux ou endommagés.   Plus spécifiquement, en ce qui concerne les œuvres d’art, il n’y a aucune garantie de fabrication ou de main-d’œuvre. L’Acheteur comprend bien qu’il ne s’agit pas d’un produit ordinaire fabriqué en série ou en usine et qu’aucun mode d’emploi n’est fourni avec le produit acheté.

L’Acheteur (client) dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception pour retourner les produits commandés, pour remboursement ou échange.  Si ce délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre selon les moyens de contacts présentés dans la section «CONTACT» du site web transactionnel  www.tamarapl.com et en mentionnant le numéro de référence indiqué sur le bon de commande.   Les frais d’expédition pour les retours de marchandise sont à la charge du l’Acheteur (client). Les produits doivent impérativement être retournés à Tamara Pierre-Louis artiste-peintre dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine, dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l’achat. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera pas remboursé. L’exercice du droit de rétractation donnera lieu, pour l’Acheteur, à un remboursement dans un délai de 30 jours. 

Adresse postale pour les retours de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre : Adresse postale casier postal (à confirmer).

Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles, en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Litiges

Les ventes de produits et services de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre sont soumises aux lois québécoises et  canadiennes en vigueur.  Tamara Pierre-Louis artiste-peintre ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits ou services commercialisés. La responsabilité de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’Acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ces situations. En cas de litige, le client s’adressera en priorité à Tamara Pierre-Louis artiste-peintre pour obtenir une solution à l’amiable.

Politique de confidentialité et utilisation des données

 Introduction

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi Tamara Pierre-Louis artiste-peintre s’engage à respecter la confidentialité de vos renseignements personnels pouvant être récoltés en interagissant avec son site internet.

Collecte des renseignements personnels

En naviguant sur ce site internet, toute information personnelle est transmise uniquement si vous choisissez de les fournir en vous remplissant les formulaires, en achetant des services ou en utilisant les boutons de partage.  Soyez assurés que seules les informations nécessaires au traitement de vos demandes d’information, de service ou de contact sont recueillies.

Il peut s’agir des renseignements suivants :

  • Nom
  • Prénom
  • Adresse postale
  • Code postal
  • Adresse électronique (courriel)
  • Numéro de téléphone
  • Adresse de site web
  • Numéro de carte de crédit (uniquement lors d’achat de votre part – notez que Tamara Pierre-Louis artiste-peintre n’a pas accès aux numéros de cartes de crédit puisqu’elle utilise des systèmes de paiements sécurisés reconnus pour leur fiabilité tels que PAYPAL qui ont leurs propres politiques de confidentialité).

Formulaires et interactivité avec le site internet:

Sur le site internet de Tamara Pierre-Louis artiste-peintre, vos renseignements personnels sont collectés par le biais de divers formulaires, à savoir :

  • Formulaire de commande
  • Formulaire de demande d’information sur les formations et/ou services

Tamara Pierre-Louis artiste-peintre utilise les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

  • Suivi de la commande
  • Informations / offres promotionnelles
  • Statistiques
  • Contact pour répondre à vos demandes et questions
  • Amélioration et gestion du site internet (présentation, organisation)

Certaines informations sont recueillies par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes :

  • Adresse IP
  • Système d’exploitation
  • Pages visitées et requêtes
  • Heure et jour de connexion

Le recours à de tels fichiers permet :

  • D’améliorer et de personnaliser mes services
  • D’effectuer le suivi des commandes et transactions
  • D’obtenir des statistiques et de dresser des profils de clientèles

Responsabilités

Cette politique de confidentialité s’applique uniquement aux renseignements recueillis sur le site transactionnel tamarapl.com. Notez également que le site internet tamarapl.com contient divers liens vers des sites externes.  Par conséquent, Tamara Pierre-Louis artiste-peintre ne peut être tenue responsable si ces autres sites internet ne sont pas conformes au RGPD ou toute autre loi relative à la protection de la vie privée et au traitement des données personnelles.

Droit de retrait

Tamara Pierre-Louis artiste-peintre s’engage à vous offrir un droit de retrait quant à vos renseignements personnels. Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité de demander à ce que vos renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans sa liste de diffusion.

Droit d’accès

Tamara Pierre-Louis artiste-peintre s’engage à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.

Sécurité

Tamara Pierre-Louis artiste-peintre s’engage à maintenir le plus haut degré de confidentialité de vos informations personnelles collectées lors de vos transactions via sa boutique en ligne. Toutefois, comme aucun mécanisme à ce jour n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

Pour me faire parvenir vos commentaires, vos questions ou pour exercer votre droit de retrait ou d’accès, communiquez avec Tamara Pierre-Louis artiste-peintre  selon les coordonnées suivantes:

Adresse postale : 1400 Jacques-Casault, App. 205, Montréal, Québec H2M 0B2

Courriel : info@tamarapl.com

Téléphone : 1(514) 833-3175

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